Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PARDE de HAUT-BAILLY
CHATEAU HAUT-BAILLY, SAS

Numéro de dépôt :
96628357
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2026

Présentation de la marque LA PARDE de HAUT-BAILLY

Déposée le 31 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT-BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PARDE de HAUT-BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT-BAILLY domicilié(e) 103 ROUTE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 601 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHATEAU HAUT-BAILLY, M. LAPERGE cédric domicilié(e) CHATEAU HAUT-BAILLY, 103 ROUTE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque LA PARDE de HAUT-BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PARDE de HAUT-BAILLY arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

CHATEAU HAUT-BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PAPE , HB HAUT-BAILLY , Château HAUT-BAILLY , LA PARDE HAUT-BAILLY , HARMONY HAUT-BAILLY , HAUT-BAILLY.II


CHATEAU HAUT-BAILLY, SAS - 103 ROUTE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 419601448


SAS CHATEAU HAUT-BAILLY, M. LAPERGE cédric - CHATEAU HAUT-BAILLY, 103 ROUTE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314095 - Publication au BOPI 2006-05-04

Inscription le 27 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437865 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617566 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée